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Activités - programmation automne 2017

 

Domaine Aylmer - Étude de faisabilité

 

BIBLIOTHÈQUE

 

COLPORTAGE

Il est interdit de colporter sans permis.

Une demande de permis doit être effectuée auprès de la Municipalité.

Pour tous les détails à ce sujet, consulter le "Règlement no 1088 - Colportage" sous la section "Règlements municipaux".

 

 

PROGRAMME ÉCONOLOGIS

 

PROGRAMME RÉNORÉGION

 

SOPFEU

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SOPFEU

 

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Règlements municipaux
Politiques diverses
 Politique contre le harcèlement psychologique
 Politique de gestion contractuelle
 Politique de gestion des plaintes
 
Règlements généraux
 

Règlement # 1132 - taxation 2017

 

Règlement # 1100 - Ouverture et entretien des chemins l’hiver

 

Règlement # 1110 - Taxation

 

Règlement # 1111 - Traitement des élus municaux

 

Règlement # 1119 - Taxation 2016

 Règlement # 1044 - Circulation des véhicules tout terrain (VTT) sur certains chemins municipaux
 Règlement # 1058 - Remboursements des frais de repas et de déplacements
 Règlement # 1080 - Code d’éthique et de déontologie des employé(es)
 Règlement # 1049 - La sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
 
Règlements harmonisés avec la Sûreté du Québec
 Règlement # 1084 - Systèmes d’alarme
 Règlement # 1085 - Bon ordre et paix publique
 Règlement # 1086 - Nuisances
 Règlement # 1087 - Stationnement
 Règlement # 1088 - Colportage
 Règlement # 1089 - Circulation
 Règlement # 1090 - Garde et contrôle des animaux
 
Règlements spécifiques
 

Règlement # 1108 - Eau potable

 

Règlement # 1109 - Extraction

 

Règlement # 1112 - Travaux de réfection de la rue du Parc et de rénovation au Centre communautaire

 Règlement # 1048 - Tarif lors d’une intervention pour déversement de matières dangereuses.
 Règlement # 1015 - Concernant les nuisances.
 
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